TERMES &CONDITIONS
1 GÉNÉRALITÉ/VALIDITÉ
1. Les Conditions générales énoncées ci-dessous s’appliquent à toute transaction de livraison du Vendeur. Cela implique l’acceptation contraignante par l’acheteur des conditions générales.
2. Les conditions générales contraires à ce qui est énoncé dans les présentes et proposé par l’acheteur ne feront partie du contrat que si le vendeur les a acceptées ou a l’intention de les accepter par écrit (c’est-à-dire pas tacitement). Le Vendeur n’acceptera pas les Conditions générales de l’Acheteur, à moins qu’elles n’aient été ou ne soient acceptées par écrit. .
2 CONCLUSION DU CONTRAT
1. Toutes les offres du Vendeur sont sujettes à changement.
2. Les prix sont nets plus la taxe sur la valeur ajoutée conformément à la loi. En outre, les frais de transport, les frais de douane et autres frais d’expédition seront facturés à l’acheteur. Des suppléments spéciaux sont calculés pour les commandes individuelles et personnalisées.
3. Tout accord verbal, en particulier conclu avec des concessionnaires locaux, des représentants ou des employés d’Onar Prime, nécessite une confirmation écrite explicite du vendeur afin de devenir contraignant pour le vendeur.
4. Le réarrangement dans le cadre d’une commande passée n’est autorisé que par accord mutuel écrit.
3 TRANSPORT ET TRANSFERT DES RISQUES
1. Tous les articles doivent partir de l’entrepôt du vendeur. Le lieu d’exécution de toutes les prestations prévues dans le Contrat de Fourniture est l’adresse de l’entrepôt du Vendeur.
2. L’acheteur supporte les frais d’expédition, y compris tous les frais annexes (tels que les droits de douane et l’emballage).
3. Avec le transfert des articles à l’acheteur, au transitaire, au transporteur ou à toute autre personne ou entité chargée d’effectuer l’expédition, en tout cas pas avant le départ de l’entrepôt, les risques sont transférés à l’acheteur. Le Vendeur n’est responsable des défauts d’emballage du produit, de son expédition ou du choix du moyen ou de l’itinéraire de transport que si le Vendeur ou ses auxiliaires d’exécution ont agi intentionnellement ou par négligence grave.
4. Le vendeur n’est tenu d’assurer le transport que si l’acheteur le demande expressément. Les frais sont à la charge de l’Acheteur.
5. Si l’expédition des marchandises est retardée pour une raison indépendante de la responsabilité du vendeur, le risque est transféré à l’acheteur dès le moment où il est informé que l’expédition est prête à partir. Dans ce cas, le vendeur a le droit de retourner l’article en livraison aux frais et risques de l’acheteur et à la discrétion du vendeur et d’exiger le paiement immédiat du montant de la facture.
6. Si l’acheteur n’accepte pas les articles expédiés ou ne les accepte pas à temps, l’acheteur supportera tous les frais de transport consécutifs et supplémentaires et supportera les frais de stockage. Le Vendeur se réserve le droit de facturer ces frais séparément.
4. POLITIQUE EN MATIÈRE DE COOKIES
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